Légal
Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site, l’hébergement et l’usage des données.
Cette page rassemble les mentions légales obligatoires du site aubach.fr en application des articles 6.III.1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
À valider Ce document est un draft générique. Avant exposition publique définitive, le faire valider par un avocat ou un juriste d’entreprise. Les champs entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être remplis avec les informations réelles du domaine.
Éditeur du site
Domaine Aubach
Forme juridique : [À COMPLÉTER — SAS / EARL / SARL / EI]
Adresse du siège : [À COMPLÉTER — rue, code postal, Scherwiller, France]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Email : contact@aubach.fr
SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER, ville d’immatriculation]
Capital social : [À COMPLÉTER, si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Numéro d’enregistrement viticulteur (CVI) : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : Valentin [Nom]
Hébergement
Le site aubach.fr est hébergé par : [À COMPLÉTER — nom de l’hébergeur, adresse complète, téléphone]. Pour Hetzner Online GmbH (à confirmer) : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site aubach.fr — textes, photographies, marque, logo, charte graphique, structure et code source — est la propriété exclusive du Domaine Aubach ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable du Domaine Aubach.
Crédit photographique : photographies du domaine, des vignes et de la cave par [À COMPLÉTER — nom du photographe ou « Domaine Aubach »]. Logo et identité graphique : [À COMPLÉTER — designer ou agence].
Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et Libertés ») modifiée, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Les données collectées via les formulaires de contact, de pré-commande ou de newsletter sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes ou vous adresser des informations commerciales si vous y avez consenti. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
Pour exercer vos droits, écrivez à : contact@aubach.fr. Si vous estimez vos droits non respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le site aubach.fr utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience anonyme. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n’est déposé sans votre autorisation. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via le bandeau cookies ou les paramètres de votre navigateur.
Loi applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour : 25 avril 2026